Détail des résultats de recherche

• Evaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution.pdf

  (PDF - 2.19 Mo)

  Publié le 19 avril 2024

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  Evaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution

• Mise en œuvre de 30 minutes d’activités physiques quotidiennes dans les établissements pour enfants en situation de handicap.pdf

  (PDF - 1.86 Mo)

  Publié le 19 avril 2024

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  Mise en œuvre de 30 minutes d’activités physiques quotidiennes dans les établissements pour enfants en situation de handicap

• Annexes_Évaluation de l’apprentissage transfrontalier.pdf

  (PDF - 8.75 Mo)

  Publié le 18 avril 2024

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  Évaluation de l’apprentissage transfrontalier

• Évaluation de l’apprentissage transfrontalier.pdf

  (PDF - 2.53 Mo)

  Publié le 18 avril 2024

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  Évaluation de l’apprentissage transfrontalier

• Enquête administrative sur la situation des deux organismes de voyage adapté organisé concernés par l’incendie survenu le 9 août 2023 dans un gîte de Wintzenheim.pdf

  (PDF - 3 Mo)

  Publié le 18 avril 2024

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  Administrative investigation into the situation of the two adapted package tour operators affected by the fire that occurred on 9 August 2023 in a Wintzenheim lodge

• Rapport - Micro-crèches : modèles de financement et qualité d'accueil.pdf

  (PDF - 4.38 Mo)

  Publié le 17 avril 2024

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  Micro-crèches : modèles de financement et qualité d’accueil

• Synthèse Falc - La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité, état des lieux et perspectives.pdf

  (PDF - 367.05 Ko)

  Publié le 9 avril 2024

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  La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité : état des lieux et perspectives

• Annexes - La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité, état des lieux et perspectives.pdf

  (PDF - 2.34 Mo)

  Publié le 9 avril 2024

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  La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité : état des lieux et perspectives

• Règlement - Edition_2024.pdf

  (PDF - 198.33 Ko)

  Date de mise à jour le 29 mars 2024

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  Prix de thèse 2024 de l’Igas : Individu et Politiques sociales

• Contrôle suite au décès d’un enfant suivi en assistance éducative.pdf

  (PDF - 738.39 Ko)

  Publié le 21 mars 2024

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  Contrôle à la suite du décès d’un enfant suivi en assistance éducative

• Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var tome 3.pdf

  (PDF - 3.07 Mo)

  Publié le 21 mars 2024

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  Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var

• Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var tome 2.pdf

  (PDF - 2.1 Mo)

  Publié le 21 mars 2024

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  Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var

• Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var tome 1.pdf

  (PDF - 5.28 Mo)

  Publié le 21 mars 2024

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  Contrôle du service de l’aide sociale à l’enfance et du centre départemental de l’enfance du département du Var

• Fédérer les acteurs de l’écosystème pour libérer l'utilisation secondaire des données de santé.pdf

  (PDF - 2.13 Mo)

  Publié le 18 mars 2024

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  • Fédérer les acteurs de l’écosystème pour libérer l’utilisation secondaire des données de santé
  • Fédérer les acteurs de l’écosystème pour libérer l’utilisation secondaire des données de santé

• programme-colloque-igas.pdf

  (PDF - 187.82 Ko)

  Publié le 18 mars 2024

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  Colloque du 13 novembre 2023 : la santé environnementale, des enjeux essentiels, des défis collectifs

• Contrôle_Villages_dEnfants.pdf

  (PDF - 1.07 Mo)

  Date de mise à jour le 15 mars 2024

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  Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants

• flv/cartedevoeuxvf-anim.flv

  (FLV - 1.13 Mo)

  Publié le 7 mars 2024

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  Liste des rapports de l'Igas

• pdf/RM2013-010P_-_DEF.pdf

  (PDF - 1.16 Mo)

  Publié le 7 mars 2024

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  Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)