2024
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Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle
Charles de Batz de Trenquelléon, Frédérique Simon-Delavelle (Igas)
Date de mise à jour le -
Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
La mission d’évaluation de l’Igas vise à dresser un bilan de l’application de cette convention et à formuler des propositions en vue de la négociation de la COG 2023-2027.
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Programmes sanitaires d’élevage et vente de médicaments vétérinaires par les groupements agréés
La mise en place des programmes sanitaires d’élevage (PSE) en 1975 a été un jalon important dans les modes de prescription et distribution des médicaments vétérinaires pour les animaux de rente. Une mission conjointe du Conseil général de l…
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Programmes sanitaires d’élevage et vente de médicaments vétérinaires par les groupements agréés
Muriel Dahan (Igas) et Anne Dufour (CGAAER)
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La qualité de la formation professionnelle
Le rapport examine le système français de contrôle de la qualité de la formation professionnelle et note sa complexité, tant en raison de la multiplicité d'acteurs non coordonnés que des définitions multiples de la notion de qualité.
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La qualité de la formation professionnelle
Aurélien Besson, Dominique Giorgi, Sacha Reingewirtz (Igas), Bernard Froment et Mathieu Labbouz (IGéSR)
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Transitions professionnelles : dynamiser et mieux cibler l’action publique
Brigitte Bourguignon, Dominique Giorgi, Tristan Klein, Hélène Monasse (Igas)
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Transitions professionnelles : dynamiser et mieux cibler l’action publique
Le rapport évalue la politique et les dispositifs accompagnant les transitions professionnelles, qui visent à : accompagner les mutations économiques pour les secteurs et territoires en déclin ; ouvrir la possibilité aux actifs salariés qui le…
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Contrôle de l’activité du groupe Medicharme
Laurent Habert, Agnès Josselin , Dr. Claude Gady-Cherrier (Igas), Fréderic Lavenir, Antonin Nguyen et Lucile Waquet-Airy (IGF)
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Rapport de contrôle de l'activité du groupe Médicharme
Laurent Habert, Dr Claude Garry-Cherrier, Agnès Josselin (Igas), Frédéric Lavenir, Antonin Nguyen et Lucie Waquet-Airy (IGF)
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La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité : état des lieux et perspectives
Anne Burstin, Lucile Olier et Carine Seiler (Igas)
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La participation citoyenne directe dans les politiques de solidarité : état des lieux et perspectives
Anne Burstin, Lucile Olier et Carine Seiler (Igas)
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