181 résultats

Détail des résultats de recherche

• Rapport_d_etape Igas - evaluation de la pdses tome 1.pdf

  (PDF - 1.62 Mo)

  Publié le 25 novembre 2024

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  Rapport d’étape sur l’évaluation de la permanence des soins en établissement de santé (PDSES)

• Rapport Igas-IGEDD-CGAAER Les risques liés à la présence de pesticides dans l'eau destinée à la consommation humaine.pdf

  (PDF - 22.2 Mo)

  Publié le 21 novembre 2024

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  • Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine
  • Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

• Rapport Igas-IGF Financement des CFA.pdf

  (PDF - 2.25 Mo)

  Publié le 21 novembre 2024

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  Modalités de financement des Centres de formation des apprentis (CFA)

• Rapport Igas - Régulation financement des CFA.pdf

  (PDF - 3.08 Mo)

  Publié le 20 novembre 2024

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  • Régulation financière des centres de formations d’apprentis
  • Régulation financière des centres de formations d’apprentis

• Rapport Igas - Financement de la prévention primaire dans les établissements de santé.pdf

  (PDF - 2.15 Mo)

  Publié le 14 novembre 2024

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  • Le financement des actions de prévention primaire des établissements de santé
  • Le financement des actions de prévention primaire des établissements de santé

• Rapport Igas - Prise en compte preuves scientifiques dans prévention santé.pdf

  (PDF - 1.43 Mo)

  Publié le 14 novembre 2024

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  • La prise en compte des preuves scientifiques dans les actions de prévention et de promotion santé
  • La prise en compte des preuves scientifiques dans les actions de prévention et de promotion santé

• Rapport Igas sur les eaux minérales et eaux de source (mis à jour le 26 juin 2024).pdf

  (PDF - 24 Mo)

  Publié le 5 novembre 2024

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  Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle

• Rapport Igas-IGF Absentéisme fonction publique (revue de dépenses) octobre 2024.pdf

  (PDF - 4.4 Mo)

  Publié le 31 octobre 2024

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  Revue de dépenses relative à la réduction des absences dans la fonction publique

• Rapport Igas - CDIE.pdf

  (PDF - 1.82 Mo)

  Publié le 25 octobre 2024

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  • Évaluation du contrat à durée indéterminée aux fins d’employabilité
  • Évaluation du contrat à durée indéterminée aux fins d’employabilité

• Rapport Igas Fonds revitalisation.pdf

  (PDF - 1.15 Mo)

  Publié le 24 octobre 2024

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  • Évaluation des fonds mutualisés de revitalisation
  • Évaluation des fonds mutualisés de revitalisation

• Rapport Igas (aveni) annexes définitives.pdf

  (PDF - 1.48 Mo)

  Publié le 22 octobre 2024

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  • Contrôle de Aveni – Fonds de dotation du centre hospitalier universitaire de Nice
  • Contrôle de Aveni - Fonds de dotation du centre hospitalier universitaire de Nice

• Rapport Igas (aveni) rapport définitif.pdf

  (PDF - 4.7 Mo)

  Publié le 22 octobre 2024

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  • Contrôle de Aveni – Fonds de dotation du centre hospitalier universitaire de Nice
  • Contrôle de Aveni - Fonds de dotation du centre hospitalier universitaire de Nice

• Rapport Igas - COP ANSM (Annexes).pdf

  (PDF - 1.11 Mo)

  Publié le 14 octobre 2024

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  • Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l’ANSM et recommandations pour le prochain COP
  • Evaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l’ANSM et recommandations pour le prochain COP

• Rapport Igas - COP ANSM.pdf

  (PDF - 3.85 Mo)

  Publié le 14 octobre 2024

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  • Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l’ANSM et recommandations pour le prochain COP
  • Evaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l’ANSM et recommandations pour le prochain COP

• Rapport Igas-IGF-IGA Situation financière de la cnracl (version oct 2024).pdf

  (PDF - 2.8 Mo)

  Publié le 14 octobre 2024

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  Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : Bilan et perspectives

• Rapport Igas-IGF- IGA Situation financière de la cnracl.pdf

  (PDF - 2.68 Mo)

  Publié le 27 septembre 2024

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  Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : Bilan et perspectives

• Rapport Igas-IGF dispositifs médicaux (revue de dépenses).pdf

  (PDF - 5.38 Mo)

  Publié le 12 septembre 2024

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  Revue de dépenses - Mission sur la régulation des dépenses de dispositifs médicaux (DM)

• Rapport Igas-IGF affections de longue durée (revue de dépenses).pdf

  (PDF - 6.95 Mo)

  Publié le 12 septembre 2024

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  Revue de dépenses relative aux affections de longue durée (ALD) : Pour un dispositif plus efficient et équitable