Détail des résultats de recherche

• Evaluation du régime social et fiscal des indemnités de rupture de contrat de…

  Laurent Habert, Sarah Bartoli (Igas), Jean-Luc Tavernier, Valentin Melot, Axel Gillot (IGF)

  Publié le 22 mai 2026

  

• Bilan et évolution du dispositif de régulation du prix des médicaments

  Dans un contexte de forte progression des dépenses des médicaments, ce rapport dresse un bilan du système actuel et formule des…

  Publié le 7 mai 2026

  

• La chaîne de distribution pharmaceutique

  Ce rapport, consacré à la chaîne de distribution pharmaceutique, analyse les flux financiers entre industriels et acteurs de la…

  Publié le 7 mai 2026

  

• Mission complémentaire sur le système de retraite des agents des collectivités…

  Laurent Trupin (IGF), Bastien Sayen (IGA), Benjamin Ferras (IGAS)

  Publié le 6 mai 2026

  

• La compensation financière des revalorisations salariales et de l’inflation…

  Le rapport évalue l’impact financier des revalorisations salariales du Ségur de la santé, des mesures pour soutenir le pouvoir d…

  Publié le 18 février 2026

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2012-2015 de la…

  J-R. Jourdan et J-M. Palach (Igas)

  Publié le 12 décembre 2016

  

• Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d…

  V. Martin Saint-Léon (Igas) – R. Fournales et M-L. Simoni (IGA) – H. Havard (IGF)

  Publié le 18 novembre 2016

  

• Les soins à l’étranger des assurés sociaux - Revue de dépenses 2016

  L. Caussat et V. Martin Saint-Léon (Igas) – L. Vachey (IGF)

  Publié le 16 novembre 2016

  

• Les transports sanitaires - Revue de dépenses 2016

  P. Lesteven et E. Robert (Igas) – T. Wahl (IGF) – P-E. Grimonprez (IGA)

  Publié le 16 novembre 2016

  

• Appui à l’organisation du transfert du contentieux des TASS,TCI et CDAS vers…

  S. Fourcade et V. Reymond (Igas) ; N. Combot, T. Miloua et L. Pecaut-Rivolier (IGSJ)

  Publié le 24 octobre 2016

  

• Evolutions de l’assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des…

  N. Bondonneau (Igas) ; A. Jevakhoff et C. Herody (IGF) ; avec le concours de S. Grobon, administrateur INSEE en stage à l'Igas

  Publié le 17 octobre 2016

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans…

  D. Corlay, D. Imbaud et A. Pascal (Igas) – D. Riffard (CGAAER)

  Publié le 7 septembre 2016

  

• Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)

  A. Bruant-Bisson, A. Coury, M. Daudé et L-C. Viossat (Igas)

  Publié le 20 juillet 2016

  

• Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l…

  A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)

  Publié le 14 juin 2016

  

• La politique immobilière des organismes de sécurité sociale

  T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)

  Publié le 28 avril 2016

  

• La régulation du secteur des dispositifs médicaux

  P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)

  Publié le 28 avril 2016

  

• La couverture sociale des jeunes (16-29 ans) en fonction des risques

  M. Elbaum, B. Ferras, J-M. Palach (Igas)

  Publié le 28 janvier 2016

  

• La protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans : rapport 2015 de l’Inspection…

  Le rapport 2015 de l’Igas, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection…

  Publié le 12 janvier 2016