Détail des résultats de recherche

• Evaluation du régime social et fiscal des indemnités de rupture de contrat de…

  Laurent Habert, Sarah Bartoli (Igas), Jean-Luc Tavernier, Valentin Melot, Axel Gillot (IGF)

  Publié le 22 mai 2026

  

• Bilan et évolution du dispositif de régulation du prix des médicaments

  Dans un contexte de forte progression des dépenses des médicaments, ce rapport dresse un bilan du système actuel et formule des…

  Publié le 7 mai 2026

  

• La chaîne de distribution pharmaceutique

  Ce rapport, consacré à la chaîne de distribution pharmaceutique, analyse les flux financiers entre industriels et acteurs de la…

  Publié le 7 mai 2026

  

• Mission complémentaire sur le système de retraite des agents des collectivités…

  Laurent Trupin (IGF), Bastien Sayen (IGA), Benjamin Ferras (IGAS)

  Publié le 6 mai 2026

  

• La compensation financière des revalorisations salariales et de l’inflation…

  Le rapport évalue l’impact financier des revalorisations salariales du Ségur de la santé, des mesures pour soutenir le pouvoir d…

  Publié le 18 février 2026

  

• Les coûts de gestion de l'assurance maladie (MAP)

  V. Cayre, C. Gardette, X. Chastel (Igas) - B. Ravignon, A. Laurenty, F. Auvigne (IGF)

  Publié le 15 décembre 2014

  

• Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des…

  P. Laffon (Igas) et P. Labia (CGEDD)

  Publié le 27 novembre 2014

  

• Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la CNRACL (2010-2013)…

  J.F. Benevise et C. Waquet (Igas)

  Publié le 27 novembre 2014

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2009-2013 signée entre l…

  A. Bernay, S. Fillion, V. Maymil et J. Veronneau (Igas)

  Publié le 26 novembre 2014

  

• Financement par les organismes de sécurité sociale des mandataires judiciaires…

  Isabelle Rougier et Cécile Waquet (Igas)

  Publié le 15 octobre 2014

  

• Evaluation de la COG Acoss 2010-2013

  Laurence Eslous, Michel-Henri Mattera et Arnaud Vanneste (Igas)

  Publié le 13 octobre 2014

  

• Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012 liant l…

  Abdelkrim Kiour, Michel Laroque, Julien Rousselon (Igas)

  Publié le 9 octobre 2014

  

• La qualité de service aux usagers de l'Assurance maladie : contribution au…

  Frédéric Salas, Jérôme Veronneau, Bruno Vincent (Igas) - Ihssane Slimani Houti, INSEE

  Publié le 25 septembre 2014

  

• Evaluation de la gestion du risque maladie

  Constance Bensussan, Delphine Chaumel , Dr. François Chieze, Nathalie Destais (Igas)

  Publié le 25 septembre 2014

  

• Rapport sur le tiers payant pour les consultations de médecine de ville

  Etienne Marie, Juliette Roger (Igas)

  Publié le 13 février 2014

  

• Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 de la branche…

  Laurent Caillot, Frédérique Simon-Delavelle, Dr Gilles Lecoq (Igas)

  Publié le 12 février 2014