151 résultats
Détail des résultats de recherche
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Revue des dépenses socio-fiscales en faveur de la politique familiale
J. Debeaupuis et G. Gueydan (Igas), O. Alaoui, C. Hemous, F. Lavenir et P. Vinçon (IGF)
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Évaluation du répertoire national commun de la protection sociale (RNCPS) :…
B. Ferras et C. Lépine (Igas)
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Consolider l’indemnisation publique dans le champ de la santé - Enjeux et…
J. Debeaupuis, S. Fillion (Igas), R. Gintz, C. Hémous et G. Heim (IGF)
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Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la Caisse de Retraites…
F. Bartoli, D. Giorgi et V. Guillermo (Igas)
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Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2012-2015 de la…
J-R. Jourdan et J-M. Palach (Igas)
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Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d…
V. Martin Saint-Léon (Igas) – R. Fournales et M-L. Simoni (IGA) – H. Havard (IGF)
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Les transports sanitaires - Revue de dépenses 2016
P. Lesteven et E. Robert (Igas) – T. Wahl (IGF) – P-E. Grimonprez (IGA)
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Les soins à l’étranger des assurés sociaux - Revue de dépenses 2016
L. Caussat et V. Martin Saint-Léon (Igas) – L. Vachey (IGF)
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Appui à l’organisation du transfert du contentieux des TASS,TCI et CDAS vers…
S. Fourcade et V. Reymond (Igas) ; N. Combot, T. Miloua et L. Pecaut-Rivolier (IGSJ)
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Evolutions de l’assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des…
N. Bondonneau (Igas) ; A. Jevakhoff et C. Herody (IGF) ; avec le concours de S. Grobon, administrateur INSEE en stage à l'Igas
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Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans…
D. Corlay, D. Imbaud et A. Pascal (Igas) – D. Riffard (CGAAER)
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Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)
A. Bruant-Bisson, A. Coury, M. Daudé et L-C. Viossat (Igas)
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Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l…
A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)
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La régulation du secteur des dispositifs médicaux
P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)
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La politique immobilière des organismes de sécurité sociale
T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)
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La couverture sociale des jeunes (16-29 ans) en fonction des risques
M. Elbaum, B. Ferras, J-M. Palach (Igas)
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La protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans : rapport 2015 de l’Inspection…
Le rapport 2015 de l’Igas, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection…
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