Détail des résultats de recherche

• Evaluation du régime social et fiscal des indemnités de rupture de contrat de…

  Laurent Habert, Sarah Bartoli (Igas), Jean-Luc Tavernier, Valentin Melot, Axel Gillot (IGF)

  Publié le 22 mai 2026

  

• Bilan et évolution du dispositif de régulation du prix des médicaments

  Dans un contexte de forte progression des dépenses des médicaments, ce rapport dresse un bilan du système actuel et formule des…

  Publié le 7 mai 2026

  

• La chaîne de distribution pharmaceutique

  Ce rapport, consacré à la chaîne de distribution pharmaceutique, analyse les flux financiers entre industriels et acteurs de la…

  Publié le 7 mai 2026

  

• Mission complémentaire sur le système de retraite des agents des collectivités…

  Laurent Trupin (IGF), Bastien Sayen (IGA), Benjamin Ferras (IGAS)

  Publié le 6 mai 2026

  

• La compensation financière des revalorisations salariales et de l’inflation…

  Le rapport évalue l’impact financier des revalorisations salariales du Ségur de la santé, des mesures pour soutenir le pouvoir d…

  Publié le 18 février 2026

  

• Protection sociale complémentaire des agents publics (fonction publique d'État…

  D. Chaumel, L. Gratieux et F. Le Morvan (Igas), V. Lidsky, I. Schapira (IGF) et C. Desforges (IGA)

  Publié le 5 octobre 2020

  

• Protection sociale complémentaire des agents publics - Rapport spécifique à la…

  D. Chaumel, L. Gratieux, F. Le Morvan (Igas) et V. Lidsky (IGF)

  Publié le 5 octobre 2020

  

• Évaluation de la dette des établissements publics de santé et des modalités de…

  H. Léost, A. Meunier et F .Remay, avec la participation d’A. Bouygard (Igas), F. Bredin, O. Gras et A. Pilven (IGF)

  Publié le 16 septembre 2020

  

• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la Caisse nationale…

  J. Blondel et A. Essid (Igas)

  Publié le 9 juillet 2020

  

• Situation de la Caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre et Miquelon et de…

  J. Debeaupuis (Igas) avec l’appui d’O. de Cadeville (Cnam)

  Publié le 28 février 2020

  

• Évaluation du Service social maritime

  A. Besson (Igas), M.Leconte (CGEDD) et M-H. Esquivié (IGAM)

  Publié le 26 février 2020

  

• Evaluation du système de protection sociale et de santé – Appui au gouvernement…

  C. Dagorn, J. Mejane (Igas), J-M. Paulot (IGA) et L. Vachey (IGF)

  Publié le 14 février 2020

  

• Garantir un numérique inclusif : les réponses apportées par les opérateurs de…

  P. Burnel, J. Mejane et A. Rouzier-Deroubaix (Igas)

  Publié le 12 février 2020