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Détail des résultats de recherche

• Rapport Igas-IGF-IGA Situation financière de la cnracl (version oct 2024).pdf

  PDF - 2.8 Mo

  Publié le 14 octobre 2024

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  • Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : Bilan et perspectives

• Rapport Igas-IGF- IGA Situation financière de la cnracl.pdf

  PDF - 2.68 Mo

  Publié le 27 septembre 2024

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  • Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : Bilan et perspectives

• Rapport Igas-IGF dispositifs médicaux (revue de dépenses).pdf

  PDF - 5.38 Mo

  Publié le 12 septembre 2024

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  • Revue de dépenses - Mission sur la régulation des dépenses de dispositifs médicaux (DM)

• Rapport Igas-IGF affections de longue durée (revue de dépenses).pdf

  PDF - 6.95 Mo

  Publié le 12 septembre 2024

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  • Revue de dépenses relative aux affections de longue durée (ALD) : Pour un dispositif plus efficient et équitable

• Administrative investigation into the situation of the two adapted package tour operators affected by the fire that occurred on 9 August 2023 in a Wintzenheim lodge.pdf

  PDF - 345.2 Ko

  Publié le 14 août 2024

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  • Administrative investigation into the situation of the two adapted package tour operators affected by the fire that occurred on 9 August 2023 in a Wintzenheim lodge

• Rapport Igas IGEDD - Evaluation stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2.pdf

  PDF - 4.61 Mo

  Date de mise à jour le 5 juillet 2024

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  • Evaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens :

• Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) – rapport de synthèse 2017.pdf

  PDF - 797.36 Ko

  Publié le 15 mai 2024

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  • Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) – rapport de synthèse 2017

• La certification des diplômes d’Etat du travail social par les services déconcentrés de l’Etat.pdf

  PDF - 7.01 Mo

  Publié le 22 avril 2024

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  • La certification des diplômes d’Etat du travail social par les services déconcentrés de l’Etat

• Mission de contrôle interministérielle suite au décès d’un enfant suivi en assistance éducative.pdf

  PDF - 738.39 Ko

  Publié le 22 avril 2024

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  • Contrôle suite au décès d’un enfant suivi en assistance éducative

• Evaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution.pdf

  PDF - 2.19 Mo

  Publié le 19 avril 2024

  Ce document se trouve dans :

  • Evaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution

• Enquête administrative sur la situation des deux organismes de voyage adapté organisé concernés par l’incendie survenu le 9 août 2023 dans un gîte de Wintzenheim.pdf

  PDF - 3 Mo

  Publié le 18 avril 2024

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  • Administrative investigation into the situation of the two adapted package tour operators affected by the fire that occurred on 9 August 2023 in a Wintzenheim lodge

• programme-colloque-igas.pdf

  PDF - 187.82 Ko

  Publié le 18 mars 2024

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  • Colloque du 13 novembre 2023 : la santé environnementale, des enjeux essentiels, des défis collectifs

• Contrôle_Villages_dEnfants.pdf

  PDF - 1.07 Mo

  Date de mise à jour le 15 mars 2024

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  • Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants

• flv/cartedevoeuxvf-anim.flv

  FLV - 1.13 Mo

  Publié le 7 mars 2024

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  • Liste des rapports de l'Igas

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_III_DEF.pdf

  PDF - 1.02 Mo

  Publié le 7 mars 2024

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  • Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_II_DEF.pdf

  PDF - 2.26 Mo

  Publié le 7 mars 2024

  Ce document se trouve dans :

  • Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_I_DEF.pdf

  PDF - 841.77 Ko

  Publié le 7 mars 2024

  Ce document se trouve dans :

  • Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011

• pdf/RM2013-010P_-_DEF.pdf

  PDF - 1.16 Mo

  Publié le 7 mars 2024

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  • Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)