Détail des résultats de recherche

• Rapport interinspections Dépollution eau potable (Rapport).pdf

  (PDF - 4.9 Mo)

  Publié le 31 juillet 2026

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  Dépollution de l’eau potable : stratégies et pistes de financement

• Rapport interinspections Dépollution eau potable (Annexes).pdf

  (PDF - 5.28 Mo)

  Publié le 30 juillet 2026

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  Dépollution de l’eau potable : stratégies et pistes de financement

• Rapport interinspections Dépollution eau potable (Rapport).pdf

  (PDF - 4.9 Mo)

  Publié le 30 juillet 2026

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  Dépollution de l’eau potable : stratégies et pistes de financement

• AVIS n°2026-012 Mission de contrôle du centre de formation ISCOD .pdf

  (PDF - 176.9 Ko)

  Publié le 24 juillet 2026

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  Mission de contrôle du centre de formation Iscod

• Rapport IGAS - Un éclairage des « sujets émergents ou en mutation » pour les politiques sanitaires et sociales.pdf

  (PDF - 2.01 Mo)

  Publié le 24 juillet 2026

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  • Politiques sanitaires et sociales : quels sujets émergents ou en mutation ?
  • Politiques sanitaires et sociales : quels sujets émergents ou en mutation ?

• Rapport IGAS-IGESR_Contrôle Enseignement privé lucratif.pdf

  (PDF - 2.29 Mo)

  Publié le 22 juillet 2026

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  Enseignement supérieur privé lucratif : 32 propositions pour réguler le secteur

• 2025-089R-Rapport Déploiement IA dans AP.pdf

  (PDF - 10.64 Mo)

  Publié le 7 juillet 2026

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  Le déploiement de l’intelligence artificielle dans les administrations publiques : analyse comparée, enjeux et conditions de réussite

• Déploiement IA (2026).pdf

  (PDF - 10.64 Mo)

  Publié le 7 juillet 2026

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  Le déploiement de l’intelligence artificielle dans les administrations publiques : analyse comparée, enjeux et conditions de réussite

• Rapport IGF-IGAS-IGA Déploiement IA dans AP (synthèse et recommandations).pdf

  (PDF - 1.05 Mo)

  Publié le 2 juillet 2026

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  Le déploiement de l’intelligence artificielle dans les administrations publiques : analyse comparée, enjeux et conditions de réussite

• Rapport conjoint preuves sans plainte (synthèse et recommandations).pdf

  (PDF - 928.08 Ko)

  Publié le 1 juillet 2026

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  Le recueil de preuves sans plaintes pour les victimes de violences physiques et sexuelles

• Rapport conjoint preuves sans plainte.pdf

  (PDF - 4.57 Mo)

  Publié le 1 juillet 2026

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  Le recueil de preuves sans plaintes pour les victimes de violences physiques et sexuelles

• Rapport Igas Protection sociale complémentaire en entreprise (annexes).pdf

  (PDF - 3.64 Mo)

  Publié le 26 juin 2026

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  La protection sociale complémentaire en entreprise : un dispositif à réformer ?

• Rapport Igas Protection sociale complémentaire en entreprise (rapport).pdf

  (PDF - 3.91 Mo)

  Publié le 26 juin 2026

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  La protection sociale complémentaire en entreprise : un dispositif à réformer ?

• Rapport Igas Protection sociale complémentaire en entreprise(synthèse et recommandations).pdf

  (PDF - 252.31 Ko)

  Publié le 26 juin 2026

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  La protection sociale complémentaire en entreprise : un dispositif à réformer ?

• Rapport Igas-IGESR - Contrôle ES Privés lucratifs (synthèse et recos).pdf

  (PDF - 309.14 Ko)

  Publié le 25 juin 2026

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  Enseignement supérieur privé lucratif : 32 propositions pour réguler le secteur

• Rapport IGAS-IGESR_Contrôle ES privés lucratifs (2026).pdf

  (PDF - 2.28 Mo)

  Publié le 25 juin 2026

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  Enseignement supérieur privé lucratif : 32 propositions pour réguler le secteur

• Rapport interinspections MNA (annexes).pdf

  (PDF - 15.09 Mo)

  Publié le 24 juin 2026

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  Évaluation de la prise en charge des jeunes se déclarant mineurs non accompagnés (MNA)

• Rapport interinspections MNA.pdf

  (PDF - 3.4 Mo)

  Publié le 24 juin 2026

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  Évaluation de la prise en charge des jeunes se déclarant mineurs non accompagnés (MNA)