Détail des résultats de recherche

• Evaluation du régime social et fiscal des indemnités de rupture de contrat de…

  Laurent Habert, Sarah Bartoli (Igas), Jean-Luc Tavernier, Valentin Melot, Axel Gillot (IGF)

  Publié le 22 mai 2026

  

• Bilan et évolution du dispositif de régulation du prix des médicaments

  Dans un contexte de forte progression des dépenses des médicaments, ce rapport dresse un bilan du système actuel et formule des…

  Publié le 7 mai 2026

  

• La chaîne de distribution pharmaceutique

  Ce rapport, consacré à la chaîne de distribution pharmaceutique, analyse les flux financiers entre industriels et acteurs de la…

  Publié le 7 mai 2026

  

• Mission complémentaire sur le système de retraite des agents des collectivités…

  Laurent Trupin (IGF), Bastien Sayen (IGA), Benjamin Ferras (IGAS)

  Publié le 6 mai 2026

  

• La compensation financière des revalorisations salariales et de l’inflation…

  Le rapport évalue l’impact financier des revalorisations salariales du Ségur de la santé, des mesures pour soutenir le pouvoir d…

  Publié le 18 février 2026

  

• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de la branche…

  P. Barbezieux, D. Imbaud et I. Pavis (Igas)

  Publié le 18 décembre 2018

  

• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la Caisse nationale de…

  C. Lépine, J. Rousselon et J-P. Segade (Igas)

  Publié le 18 décembre 2018

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2013-2017 de la CNAF

  S. Dupays, L. Gratieux (Igas), M. Ravanel-Vassy et L. Vachey (IGF)

  Publié le 23 juillet 2018

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de la CNAV

  C. Anastasy, J. Buchter et J-R. Jourdan, avec la participation de L. Eslous (Igas)

  Publié le 23 juillet 2018

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de l’Acoss

  N. Amar, C. de Batz et A. Betterich (Igas)

  Publié le 23 juillet 2018

  

• La gestion de trésorerie de l’Agence centrale des organismes de sécurité…

  N. Abecera et P-Y. Bocquet (Igas)

  Publié le 23 juillet 2018

  

• Expertise relative au classement d’un ancien site des ministères économiques et…

  Y. Calvez et A. Magnier (Igas)

  Publié le 19 juillet 2018

  

• Mission d'appui-conseil au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative à l…

  P. Calmette et J-L. Rey (Igas)

  Publié le 8 juin 2018

  

• Contribution au rapport au Parlement sur la mise en œuvre du tiers-payant…

  J. Debeaupuis et C. Marty-Chastan (Igas)

  Publié le 24 avril 2018

  

• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) de l’IRCANTEC 2013…

  C. de Batz, A. Delattre (Igas) et A. Mantel (CGefi)

  Publié le 11 avril 2018

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de la CNAMTS –…

  E. Fauchier-Magnan et V. Saintoyant (Igas), avec le concours de P. Videment, stagiaire

  Publié le 2 mars 2018

  

• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de la CNAMTS –…

  J. Mejane, J-L. Rey et L-C. Viossat (Igas)

  Publié le 2 mars 2018

  

• La modernisation de la délivrance des prestations sociales

  L. Caussat et A. Delattre (Igas) - M. Fuzeau, E. Walraet et I. Mendret (IGF)

  Publié le 12 janvier 2018