Détail des résultats de recherche

• Evaluation du régime social et fiscal des indemnités de rupture de contrat de…

  Laurent Habert, Sarah Bartoli (Igas), Jean-Luc Tavernier, Valentin Melot, Axel Gillot (IGF)

  Publié le 22 mai 2026

  

• Bilan et évolution du dispositif de régulation du prix des médicaments

  Dans un contexte de forte progression des dépenses des médicaments, ce rapport dresse un bilan du système actuel et formule des…

  Publié le 7 mai 2026

  

• La chaîne de distribution pharmaceutique

  Ce rapport, consacré à la chaîne de distribution pharmaceutique, analyse les flux financiers entre industriels et acteurs de la…

  Publié le 7 mai 2026

  

• Mission complémentaire sur le système de retraite des agents des collectivités…

  Laurent Trupin (IGF), Bastien Sayen (IGA), Benjamin Ferras (IGAS)

  Publié le 6 mai 2026

  

• La compensation financière des revalorisations salariales et de l’inflation…

  Le rapport évalue l’impact financier des revalorisations salariales du Ségur de la santé, des mesures pour soutenir le pouvoir d…

  Publié le 18 février 2026

  

• L’évolution des dépenses d’indemnités journalières – Revue de dépenses 2017

  C. Lépine (Igas) – D. Knecht, C. Freppel, T. Bert et P. Dolléans (IGF)

  Publié le 30 novembre 2017

  

• Le recours contre tiers des caisses de sécurité sociale – Revue de dépenses…

  V. Ruol (Igas) – H. Pélosse, C. Maudet et M. Leboulanger (IGF) – P. Sultan (IGAENR)

  Publié le 30 novembre 2017

  

• Optimisation de la gestion des dépenses déléguées par l’Etat à des tiers –…

  O. Toche (Igas), J. Dubertret, C. Kerenflec’h, T. Cargill et M. Leboulanger (IGF)

  Publié le 30 novembre 2017

  

• Évaluation de la généralisation du tiers payant

  E. Fauchier-Magnan, J. Mejane, J. Roger et L-C. Viossat (Igas)

  Publié le 23 octobre 2017

  

• Évaluation de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH)

  D. Corlay et Dr J. Emmanuelli (Igas) - H. Bedel-Tual, D. Bourdet, P. Mallet, F. Maury et D. Roussarie (MNC)

  Publié le 19 octobre 2017

  

• Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) entre l’Etat et l…

  J. Debeaupuis et V. Guillermo (Igas) – D. Piney et L. Rimoux (CGEDD), M-H. Esquivie (IGAM)

  Publié le 12 mai 2017

  

• Les indus de la branche famille

  P. Ricordeau et C. Mounier (Igas) – P. Bazin, P. Cunéo et B. Parent (IGF)

  Publié le 31 mars 2017

  

• L’optimisation des échanges de données entre organismes de protection sociale

  L. Gratieux (Igas) – O. Le Gall (IGF)

  Publié le 22 mars 2017

  

• Rationalisation du coût de gestion des prélèvements obligatoires

  N. Kanhonou, J. Rousselon et A. Rouzier-Deroubaix (Igas) – G. Deriano, P. Painault et J-M. Toublanc, avec le concours d’A…

  Publié le 22 mars 2017

  

• Création d’une agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires

  F. Dumuis et J. Guedj (Igas) – F. Auvigne, I. Domenjoz et C. Sueur (IGF) – I. Bignalet , M-B. Maizy et L. Pecaut-Rivolier (IGSJ)

  Publié le 27 janvier 2017