Protection sociale
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Les transports sanitaires - Revue de dépenses 2016
P. Lesteven et E. Robert (Igas) – T. Wahl (IGF) – P-E. Grimonprez (IGA)
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Appui à l’organisation du transfert du contentieux des TASS,TCI et CDAS vers…
S. Fourcade et V. Reymond (Igas) ; N. Combot, T. Miloua et L. Pecaut-Rivolier (IGSJ)
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Evolutions de l’assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des…
N. Bondonneau (Igas) ; A. Jevakhoff et C. Herody (IGF) ; avec le concours de S. Grobon, administrateur INSEE en stage à l'Igas
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Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans…
D. Corlay, D. Imbaud et A. Pascal (Igas) – D. Riffard (CGAAER)
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Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)
A. Bruant-Bisson, A. Coury, M. Daudé et L-C. Viossat (Igas)
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Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l…
A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)
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La régulation du secteur des dispositifs médicaux
P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)
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La politique immobilière des organismes de sécurité sociale
T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)
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La couverture sociale des jeunes (16-29 ans) en fonction des risques
M. Elbaum, B. Ferras, J-M. Palach (Igas)
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La protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans : rapport 2015 de l’Inspection…
Le rapport 2015 de l’Igas, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection…
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L’accès gratuit et confidentiel à la contraception pour les mineures
S. Dupays, C. Hesse et B. Vincent (Igas)
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La Caisse des Français de l’étranger : son activité et les conditions de son…
L. Caillot et H. Mauss (Igas) – N. Coppinger et C. Herody (IGF) – avec la participation de T. Grosse (stagiaire Igas) et E…
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Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le…
N. Amar et D. Eyssartier (Igas), J. Friggit et P. Tardivon (CGEDD)
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Evaluation de la COG 2011-2014 de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries…
M. Duraffourg, D. Eyssartier, N. Kanhonou (Igas)
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La situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse et porteurs de presse
A. Kiour (Igas), S. Clément-Cuzin et E. Hamelin (IGAC)
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