2016
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Développement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine
C. Delavaquerie et M. Elbaum (Igas) – L. Deltour-Becq, J. d’Harcourt, J-F. Verdier, avec le concours de L.Boudet (IGF)
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Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l’acquisition d’une complémentaire santé
A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)
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Les conditions de mise en œuvre des projets linguistiques des jeunes sourds et la qualité de leur parcours
P. Naves (Igas), L. Brisset et G. Pétreault (IGEN)
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La prescription vétérinaire hors examen clinique - État des lieux et propositions d'évolution
Dr. P. Vienne et C. Barbin (Igas), Dr. P. Briand et C. Dupuy (CGAAER)
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Revue de dépenses sur les exonérations et exemptions de charges sociales spécifiques
F. Schechter et M. Morel, avec le concours de S. Idrissi-Machichi, stagiaire (Igas) – R. Toussain et D. Ientile, avec le concours de T.Frassinetti (IGF)
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Enquête sur des incidents graves survenus dans le cadre de la réalisation d’un essai clinique – Rapport définitif
C. d’Autume et Dr. G. Duhamel (Igas)
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La politique immobilière des organismes de sécurité sociale
T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)
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Régulation des normes applicables aux collectivités territoriales – Revue de dépenses
Nicolas Amar et Benjamin Ferras (Igas), Dominique Dalmas et Damien Reberry (IGA), Didier Gallet, Bruno Goguel, Michel Hainque (CGEFi)
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La régulation du secteur des dispositifs médicaux
P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)
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Evaluation des Centres de ressources autisme (CRA) en appui de leur évolution
C. Compagnon et P-C. Pons (Igas), avec le concours de G. Fournière, stagiaire
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Innovations et expérimentations dans le secteur de l’insertion par l’activité économique
H. Gosselin et G. Turan-Pelletier (Igas)
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