2013
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Rapport sur l'admission au séjour des étrangers malades
Dr. François Chièze (Igas) - Olivier Diederichs, Marc Vernhes, Renaud Fournalès (IGA)
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Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance
Brigitte Gresy et Philippe Georges (Igas)
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La fiscalité spécifique applicable aux produits de santé et à l'industrie qui les fabrique
Michel Duraffourg, Simon Vanackere (Igas) - Christophe Baulinet (IGF)
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Le contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de biomédecine : évaluation du contrat 2007-2011 et préparation du contrat 2012-2015
Pierre Aballea, Hervé Leost, Juliette Roger (Igas)
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L'accompagnement des élèves en situation de handicap
Fadela Amara et Huguette Vigneron- Meleder (Igas) - Martine Caraglio , Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche - Jean-Pierre Delaubier , Inspection générale de l'éducation nationale.
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Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion (COG) entre l'Etat et l'Etablissement national des Invalides de la marine (ENIM)
Anne Auburtin, Carole Lepine et Philippe Coste (Igas) - Jean-François Jouffray et Jean-Paul Le Divenah , Conseil général de l'environnement et du développement durable
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Evaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l'offre de soins
Fabienne Bartoli, Nathalie Destais, Isabelle Yeni, Hubert de Beauchamp (Igas)
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Evaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP volet 1)
Bénédicte Jacquey-Vazquez, Patricia Sitruk et Michel Raymond (Igas)
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La politique d'égalité professionnelle en France - éléments de comparaison avec le Québec, la Belgique et la Suède
Constance Bensussan, Christine Branchu , Frédéric Laloue (Igas)
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