137 résultats
Détail des résultats de recherche
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Evaluation de la procédure d’agrément des dispositifs de traitement en…
A. Besson (Igas) – H. Ayphassorho, B. Lebental (CGEDD)
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Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives…
Michel Raymond (Igas) - Jean-Jacques Bénézit, Denis Delcour et Pierre Rathouis, Ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des…
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Pistes d'évolution de la réglementation des soins de conservation
Jean-Paul Segade (Igas) - Dominique Bellion et Jacques Fournier (Iga)
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