Détail des résultats de recherche

• Evaluation de la procédure d’agrément des dispositifs de traitement en…

  A. Besson (Igas) – H. Ayphassorho, B. Lebental (CGEDD)

  • Santé

  • Environnement

  Publié le 16 décembre 2014

  

• Évaluation du dispositif relatif aux mineurs isolés étrangers mis en place par…

  C. Carsin et J. Emmanuelli, avec la participation de M. Crosnier (Igas), C.Pautrat et B. Messias (IGSJ), M-H. Debart et S. Planté…

  • Cohésion sociale

  • Protection de l'enfance

  Publié le 10 décembre 2014

  

• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives…

  Michel Raymond (Igas) - Jean-Jacques Bénézit, Denis Delcour et Pierre Rathouis, Ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des…

  • Santé

  • Environnement

  Publié le 25 septembre 2014

  

• Pistes d'évolution de la réglementation des soins de conservation

  Jean-Paul Segade (Igas) - Dominique Bellion et Jacques Fournier (Iga)

  • Santé

  • Environnement

  Publié le 6 février 2014