Nos rapports
Retrouvez tous nos rapports publics depuis 2009.
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Développement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine
C. Delavaquerie et M. Elbaum (Igas) – L. Deltour-Becq, J. d’Harcourt, J-F. Verdier, avec le concours de L.Boudet (IGF)
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Contribution au rapport au Parlement sur les aides fiscales et sociales à l…
A. Bruant-Bisson et M. Daudé (Igas)
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Les conditions de mise en œuvre des projets linguistiques des jeunes sourds et…
P. Naves (Igas), L. Brisset et G. Pétreault (IGEN)
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La prescription vétérinaire hors examen clinique - État des lieux et…
Dr. P. Vienne et C. Barbin (Igas), Dr. P. Briand et C. Dupuy (CGAAER)
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Revue de dépenses sur les exonérations et exemptions de charges sociales…
F. Schechter et M. Morel, avec le concours de S. Idrissi-Machichi, stagiaire (Igas) – R. Toussain et D. Ientile, avec le concours…
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Enquête sur des incidents graves survenus dans le cadre de la réalisation d’un…
C. d’Autume et Dr. G. Duhamel (Igas)
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La politique immobilière des organismes de sécurité sociale
T. Leconte et Y. Rabineau, avec l’appui de S .Gougeon, stagiaire (Igas) – L. Vachey, C. Leca, M. Magnien (IGF)
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La régulation du secteur des dispositifs médicaux
P. Lesteven et F. Simon-Delavelle (Igas), F. Auvigne, C. Witchitz et E. Peyrat (IGF)
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Régulation des normes applicables aux collectivités territoriales – Revue de…
Nicolas Amar et Benjamin Ferras (Igas), Dominique Dalmas et Damien Reberry (IGA), Didier Gallet, Bruno Goguel, Michel Hainque …
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