2009
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Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Brigitte Gresy ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville; Secrétariat d'Etat à la solidarité
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Le passage à la facturation directe des établissements de santé anciennement sous dotation globale
Pierre Aballea, Valérie Delahaye-Guillocheau, Jérôme Gatier ; (Igas) ; (IGF)
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Formation médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles des médecins
Pierre-Louis Bras, Gilles Duhamel (Igas)
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Mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d'allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active
Yves Bonnet, Isabelle Yeni, Romain Dubois, Hervé Leost ; (Igas) ; (IGF)
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Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré
Jean-Michel Charpin, Agnès Jeannet, Lê Nhat, Maud Jutteau, Marguerite Moleux , Daniel Barroy ; (Igas) ; (IGF) ; Inspection générale des affaires culturelles
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Evaluation du programme européen d'aide aux plus démunis et de l'organisation de l'aide alimentaire française
Thierry Dieuleveux, Anne-Marie Helleisen, Cédric Puydebois, François Roussel ; (Igas) ; Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
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Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie
Hélène Strohl, Jean-Paul Bastianelli, Gérard Laurand, Christian Planes-Raisenaur (Igas)
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Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive "services" et l'application du droit communautaire des aides d'état
Michel Thierry, Alain Bodon, Rémi Duchene ; (Igas) ; (IGA) ; (IGF)
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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Fernand Lorrang, Bernard Perico, Pierre Bourgeois, Jean-Louis Verrel ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; (IGA) ; (Igas)
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Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008
Huguette Mauss, Isabelle Yeni, Jérôme Guedj, Hervé Leost (Igas)
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Evaluation du dispositif de sécurité mis en place pour la coupe du monde de rugby 2007
Roger Marion, Frédéric Papet, François Chieze, Yannick Le Saux, Dominique Han ; (IGA) ; (Igas) ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Inspection de la gendarmerie nationale
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