Détail des résultats de recherche

• pdf/RM2013-010P_-_DEF.pdf

  (PDF - 1.16 Mo)

  Publié le 7 mars 2024

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  Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_I_DEF.pdf

  (PDF - 841.77 Ko)

  Publié le 7 mars 2024

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  Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_II_DEF.pdf

  (PDF - 2.26 Mo)

  Publié le 7 mars 2024

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  Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011

• pdf/RM2012-139P_Instit_Pasteur_TOME_III_DEF.pdf

  (PDF - 1.02 Mo)

  Publié le 7 mars 2024

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  Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'institut Pasteur 2009-2011